Mentions légales — Ernestio
Documento contrattuale di riferimento, disponibile in francese.
Éditeur du site et du Service
Le site et le service Ernestio sont édités par :
- Dénomination : ADAPTIZY (nom commercial)
- Exploitant : Roland Gabiane — entrepreneur individuel (EI), micro-entrepreneur
- Siège : 97430 Le Tampon, La Réunion (France)
- Immatriculation : SIREN 892 619 305
- Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Directeur de la publication : Roland Gabiane
- Contact : hello@ernestio.com
Hébergement
Hébergement du site vitrine / portail
- Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com
- Traitement aux États-Unis encadré par DPA + Clauses Contractuelles Types (et Data Privacy Framework le cas échéant).
Hébergement des instances clients
Les instances dédiées des clients sont hébergées au sein de l'Union européenne par :
- Hetzner Online GmbH — Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — +49 9831 505-0
La liste complète des prestataires intervenant dans la fourniture du Service figure sur la page Sous-traitants.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et du Service (marque « Ernestio », mascotte, logos, textes, visuels, « casquettes », compétences, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'Éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite (cf. CGU art. 9).
Le Service intègre des composants tiers sous licence libre ; les notices correspondantes sont conservées conformément aux licences applicables.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité et, pour les traitements réalisés pour le compte des clients, dans l'accord de traitement des données (DPA) remis aux clients, disponible sur demande. Pour exercer vos droits : hello@ernestio.com.
Cookies
La gestion des cookies et traceurs est décrite dans la Politique de confidentialité (§8).
Crédits
- Typographies : Bricolage Grotesque et Figtree — Google Fonts (licence SIL Open Font License).